Mentions légales
Le site www.rosindabijoux.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.rosindabijoux.com les informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site www.rosindabijoux.com est la propriété exclusive de l'auto-entrepreneur De Sa Kelly, qui l'édite.
Rosinda bijoux, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Angers sous le numéro 947 673 455
Code NAF (APE) : 4777Z
Mail : rosindabijoux@gmail.com
HÉBERGEMENT
Shopify
Siège social : 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.
Numéro de téléphone : 1-888-746-7439
Responsable publications : Shanty BAEHREL
Gestion des données personnelles :
A l'occasion de l'utilisation du site et pour les besoins de certains services proposés, des informations peuvent êtres recueillies. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
Rosinda Bijoux s'engage à ne pas publier, échanger, transférer ou céder à des tiers, les informations personnelles de l'utilisateur.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Vous pouvez exercer ce droit par mail ou par courrier à l'adresse suivante :
Rosinda Bijoux - 12 square de la dargenterie - 49300 CHOLET
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Tous droits réservés. La reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable émise par la société Rosinda Bijoux.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
